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Mentions légales

Mentions Légales - ITXASOA, LES CAVALIERS

 

Dernière mise à jour : 9 février 2025

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Conformément à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ITXASOA, LES CAVALIERS l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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1. Informations sur l’éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : FANAURA

  • Forme juridique : SARL

  • Siège social : 2 avenue des Cavaliers, Anglet

  • SIRET : 834 745 069 00023

  • Numéro TVA intracommunautaire : FR90834745069

  • E-mail : contact@itxasoa.com

  • Téléphone : 05 59 48 12 75‬

  • Directeur de publication : Mathias Raimbault

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2. Hébergement du site

  • Hébergeur : Wix.com Ltd.

  • Siège social de l’hébergeur : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israel

  • Site web : https://www.wix.com

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive d'ITXASOA, LES CAVALIERS ou de tiers ayant autorisé ITXASOA à les utiliser. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces éléments, sans autorisation expresse, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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4. Responsabilités

  • ITXASOA s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou déficiences dans la mise à jour.

  • ITXASOA ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

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5. Gestion des données personnelles

Les informations collectées sur le site sont traitées en conformité avec notre [Politique de Confidentialité]. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données les concernant.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à contact@itxasoa.com.

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6. Liens hypertextes et cookies

  • Le site ITXASOA peut contenir des liens vers des sites tiers. ITXASOA ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.

  • Notre site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez paramétrer l'utilisation des cookies dans votre navigateur.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige relatif à l'utilisation du site ITXASOA est soumis au droit français. En cas de contestation, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'entreprise.

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